Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co. (société de droit allemand)
Numéro de dépôt :
1683852
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1991 par Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co. (société de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co. (société de droit allemand), domicilié(e) Schwanweg 1, D-90562 HEROLDSBERG Allemagne (dossier no 2200339) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2200339) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683852.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co. (société de droit allemand) - Schwanweg 1, D-90562 HEROLDSBERG Allemagne (dossier no 2200339) - Allemagne
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2200339) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2200339 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 29 mars 2002 - Concession de licence n°350525 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202821 - Publication au BOPI 1996-06-24
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